La Commission scolaire des Navigateurs (CSDN) et ses partenaires ont élaboré un plan d’action pour s’assurer du respect à bord dans ses véhicules scolaires. Nous aimerions souligner, particulièrement, l'excellente collaboration de la Sûreté du Québec et de la Police de Lévis dans cette démarche qui a permis de développer certains outils comme la ligne de dénonciation relative à la toxicomanie et l’intimidation. Dorénavant, afin de s’assurer du respect à bord, parents et élèves peuvent utiliser cette ligne de dénonciation et laisser leur message sur la boîte vocale.

Pour obtenir plus d’information, nous vous invitons à cliquer sur un des liens suivants :
➢ Ligne de dénonciation
➢ Trajectoire concertée d’intervention

De plus, à compter de l’année scolaire 2010-2011, nous ferons l’acquisition d’une caméra de surveillance qui nous permettra, le cas échéant, de résoudre certaines situations problématiques pouvant être vécues à bord des autobus scolaires et dénoncées par les utilisateurs, les parents et les membres du personnel. Comme la Commission d’accès à l’information encadre clairement les règles d’utilisation d’un tel outil, ce type de surveillance sera effectué dans un but très précis en lien avec les situations décrites précédemment. Nous tenons à préciser que le contenu enregistré ne pourra être visionné que par le personnel des Services du transport de la CSDN.

Critères d'admissibilité

Nous vous présentons les critères d’admissibilité retenus par la commission scolaire et extraits de la résolution CP-98-04-21-121 adopté par le conseil des commissaires :

➢ Préscolaire : 0,8 kilomètre
➢ Première année du primaire : 1,2 kilomètre
➢ Deuxième à sixième année : 1,6 kilomètre
➢ Secondaire : 2,0 kilomètres


La distance résidence-école se calcule en considérant l’itinéraire le plus court et qui emprunte les voies routières ou piétonnières (passerelles) publiques.

La commission scolaire offre la possibilité, aux parents, de faire une demande de transport complémentaire afin de satisfaire leur besoin en transport selon certaines conditions. Vous pouvez prendre connaissance de celle-ci sur le formulaire prévu à cet effet en cliquant sur l’un des liens suivants :

➢ Demande de transport complémentaire
➢ Demande de transport complémentaire en ligne

Toutefois, les demandes d’adresses complémentaires seront ou non acceptées par la commission scolaire, eu égard au devis de transport en vigueur. Il est également important de noter que ces demandes ne doivent pas engendrer de modification de parcours ou de coûts additionnels pour la commission scolaire. Par conséquent, si votre enfant n’a pas droit au transport à partir de son adresse de résidence, aucune demande de changement d’adresse (exemple : gardienne) ayant pour effet d’accorder le droit au transport de votre enfant ne pourra être considérée.

Cependant, si votre enfant a droit au transport et que vous croyez ne pas l'utiliser, pour la prochaine année scolaire, nous vous serions reconnaissants de nous en aviser dès maintenant en cliquant sur l’un des liens suivants :

➢ Annulation de transport scolaire
➢ Annulation de transport scolaire en ligne


L’équipe des Services du transport